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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

1. Question n° 1535S posée par M. Michel Le Scouarnec

   Crise du secteur agricole

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

   06/10/2016
2. Question n° 1476S posée par M. Jean-Paul Fournier

   Soutien de la riziculture française

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation

   23/06/2016
3. Question n° 1287S posée par Mme Agnès Canayer

   Difficultés d'accès aux mesures agro-environnementales et climatiques en Seine-Maritime

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

   22/10/2015
4. Question n° 1205S posée par M. Alain Vasselle

   Situation préoccupante des éleveurs laitiers

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   16/07/2015
5. Question n° 1097S posée par Mme Anne Émery-Dumas

   Recrudescence et surenchère de contrôles en exploitation des agriculteurs

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

   16/04/2015

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 1496S posée par M. Alain Vasselle

   Développement des mesures agro-environnementales et climatiques dans l'Oise

   La question est caduque

   21/07/2016
2. Question n° 1394S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Conséquences de la réforme de la PAC pour les exploitations de zone à faible potentiel

   La question a été retirée

   03/03/2016