Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 01767 posée par M. François Bonhomme

    Sécurité alimentaire

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  2. Question n° 03900 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Politique gouvernementale sur l'importation de denrées alimentaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 05423 posée par M. Alain Marc

    Difficultés des producteurs locaux en matière de traçabilité

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 09077 posée par M. Claude Malhuret

    Hausse des prix alimentaires et meilleure rémunération des agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 15987 posée par M. Christophe Priou

    Aide à la filière cidricole dans le cadre de la crise liée au Covid-19

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 25182 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Conséquences de la loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs pour les petites et moyennes entreprises du secteur « traiteur »

    La question est caduque