Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
-
Question n° 06224 posée par M. Christian Cambon
Présence de nitrite dans le jambon biologique
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
-
Question n° 09909 posée par M. Michel Vaspart
Coordination du contrôle sanitaire des aliments
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
-
Question n° 11306 posée par M. Arnaud Bazin
Application de l'article 44 de la loi du 30 octobre 2018
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
-
Question n° 0881S posée par M. Max Brisson
Recommandations relatives à la consommation de fromages au lait cru
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
-
Question n° 11546 posée par Mme Josiane Costes
Application de l'article 44 de la loi n° 2018-938 du 30 octobre 2018
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 00428 posée par M. Hubert Falco
Contamination des aliments par des huiles minérales dérivées du pétrole
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 0884S posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat
Interdiction des importations des produits agricoles non conformes
La question a été retirée
-
Question n° 0917S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Loi EGALIM : application de l'article 44
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 12225 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Projet de décret sur la traçabilité du miel
La question est caduque