Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 24855 posée par M. Jean-Noël Guérini

Traçabilité du miel français

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

02/02/2017
Question n° 02072 posée par Mme Martine Berthet

Pays d'origine du miel

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

16/11/2017
Question n° 03557 posée par M. Guy-Dominique Kennel

Information du consommateur via l'étiquetage du pays de production du miel

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

01/03/2018
Question n° 03738 posée par M. François Bonhomme

Étiquetage du miel

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

15/03/2018
Question n° 05239 posée par M. Joël Guerriau

Lisibilité du ou des pays d'origine du miel commercialisé en France

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

31/05/2018

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 09760 posée par M. Philippe Madrelle

Transparence sur l'origine du miel

La question a été retirée pour cause de décès.

04/04/2019
Question n° 12225 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Projet de décret sur la traçabilité du miel

La question est caduque

19/09/2019
Question n° 12906 posée par M. Christian Cambon

Préservation du mode de production du miel et encadrement de son étiquetage

La question est caduque

31/10/2019