Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 00112 posée par M. Pierre Louvot

    Conditions de délivrance des médicaments aux adhérents des groupements agricoles

    Réponse du ministère : Premier ministre

  2. Question n° 16414 posée par Mme Odette Herviaux

    Lutte contre l'histomonose de la dinde

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  3. Question n° 03415 posée par M. Louis Souvet

    Prix des médicaments utilisés par les vétérinaires salariés des refuges de la SPA

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  4. Question n° 13447 posée par Mme Odette Terrade

    Commercialisation des aliments dits "santé"

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  5. Question n° 17724 posée par M. Alain Fauconnier

    Mise en place d'un plan de réduction de la consommation d'antibiotiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20878 posée par M. Alain Houpert

    Remise en cause de la distribution du médicament vétérinaire par les groupements de défense sanitaire

    La question est caduque

  2. Question n° 25841 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Exposition des animaux aux antibiotiques

    La question est caduque

  3. Question n° 27715 posée par M. Yves Détraigne

    Programme sanitaire d'élevage

    La question est caduque