Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 05599 posée par Mme Patricia Schillinger

    Incidents nucléaires

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

  2. Question n° 21516 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Sécurité des centrales et installations nucléaires

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

  3. Question n° 0285G posée par Mme Aline Archimbaud

    Déraillement d'un train de déchets nucléaires en gare de Drancy

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  4. Question n° 13726 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Sûreté des centrales nucléaires

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  5. Question n° 13881 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Survol de centrales nucléaires par des drones

    Réponse du Ministère de l'intérieur

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 06167 posée par M. Ladislas Poniatowski

    Protection des centrales nucléaires

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 19593 posée par M. Fabien Gay

    Failles à haut risque révélées par la fuite de documents de sécurité de l'EPR de Flamanville

    La question est caduque