Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

  1. Question n° 0021A posée par M. Jean Arthuis

    Stockage des déchets radioactifs

    Réponse du ministère : Recherche

  2. Question n° 02415 posée par M. Roland Courteau

    Privatisation de la filière nucléaire

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

  3. Question n° 05381 posée par M. Roland Courteau

    Incident du Tricastin

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

  4. Question n° 05599 posée par Mme Patricia Schillinger

    Incidents nucléaires

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

  5. Question n° 06392 posée par M. Roland Courteau

    Information des citoyens en matière de sûreté nucléaire et de protection radiologique

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 06167 posée par M. Ladislas Poniatowski

    Protection des centrales nucléaires

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 14496 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Sûreté et fiabilité des dispositifs de contrôle et la sécurité des installations nucléaires

    La question est caduque

  3. Question n° 19593 posée par M. Fabien Gay

    Failles à haut risque révélées par la fuite de documents de sécurité de l'EPR de Flamanville

    La question est caduque