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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 15534 posée par M. Philippe Paul
Reconnaissance aux orphelins de guerre
Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants
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Question n° 15098 posée par M. Antoine Lefèvre
Attribution de la campagne double pour les anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants
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Question n° 13201 posée par M. Yves Daudigny
Indemnisation des orphelins de guerre
Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants
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Question n° 08672 posée par M. Antoine Lefèvre
Indemnisation des orphelins de guerre
Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants
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Question n° 04973 posée par M. Gérard Dériot
Décret n° 2004-751 du 27 juillet 2004 relatif aux pupilles de la Nation et orphelins de guerre
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants