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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 15058 posée par M. Bernard Piras
Dossier amiante Irisbus
Réponse du Ministère délégué aux relations du travail
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Question n° 13190 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Calcul de l'allocation de cessation anticipée d'activité pour les travailleurs de l'amiante transfrontaliers
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 17102 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Indemnisation de victimes de l'amiante
La question est caduque