Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 52 trouvées

  1. Question n° 04041 posée par M. Alain Fouché

    Situation d'urgence de l'insertion professionnelle sur le territoire de la région Nouvelle-Aquitaine

    Réponse du Ministère du travail

  2. Question n° 0219S posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Avenir des contrats aidés

    Réponse du Ministère du travail

  3. Question n° 02938 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Devenir des contrats aidés en Moselle

    Réponse du Ministère du travail

  4. Question n° 02545 posée par M. Cédric Perrin

    Contrats aidés à destination des secteurs de l'aide à domicile

    Réponse du Ministère du travail

  5. Question n° 02601 posée par Mme Corinne Imbert

    Conséquences de la réduction des contrats aidés en Charente-Maritime

    Réponse du Ministère du travail

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25980 posée par M. Henri Cabanel

    Avenir des contrats aidés non renouvelés au bout d'un an

    La question est caduque

  2. Question n° 17918 posée par Mme Delphine Bataille

    Insertion professionnelle des allocataires en CDDI au titre de l'IAE

    La question est caduque

  3. Question n° 16632 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Répartition des crédits d'accompagnement concernant le déploiement des emplois d'avenir

    La question est caduque