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111 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 81 trouvées
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Question n° 0125S posée par M. Patrice Joly
Services publics de santé dans la Nièvre et les territoires ruraux
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
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Question n° 03344 posée par M. Patrice Joly
Recours au congé maternité par les exploitantes agricoles
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes
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Question n° 0425G posée par M. Patrice Joly
Pensions de réversion
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 06126 posée par M. Patrice Joly
Application de l'article 278 sexies du code général des impôts aux établissements d'accueil pour personnes âgées dépendantes
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
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Question n° 0513S posée par M. Patrice Joly
Centre de Nevers de l'agence nationale pour la formation professionnelle des adultes
Réponse du Ministère du travail
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 30 trouvées
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Question n° 14992 posée par M. Patrice Joly
Covid-19 et accueil des enfants des fonctionnaires d'astreinte et des professionnels du secteur privé
La question est caduque
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Question n° 15136 posée par M. Patrice Joly
Conditions de sécurité des forces de l'ordre et de secours dans le cadre de la crise sanitaire liée au Covid-19
La question est caduque
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Question n° 15492 posée par M. Patrice Joly
Difficultés rencontrées par les bailleurs sociaux pour obtenir des équipements de protection individuelles
La question est caduque
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Question n° 15749 posée par M. Patrice Joly
Situation des pratiquants et des professionnels des activités en pleine nature
La question est caduque
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Question n° 15848 posée par M. Patrice Joly
Prolongation de la réquisition du scanner à la clinique de Cosne-sur-Loire
La question est caduque