Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 35 trouvées

  1. Question n° 02030 posée par M. Jean Louis Masson

    Critères sanitaires applicables à la récupération de l'eau de pluie

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

  2. Question n° 04566 posée par M. Gérard Miquel

    Normes appliquées en matière d'arsenic dans les eaux minérales

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  3. Question n° 06800 posée par M. Éric Doligé

    Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  4. Question n° 0787S posée par M. Claude Haut

    Traitement d'eau de baignade par filtration biologique

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  5. Question n° 1056S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Pollution de l'eau du robinet par l'aluminium

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26409 posée par M. Jean Desessard

    Bonne qualité de l'eau du robinet

    La question est caduque

  2. Question n° 04000 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Projet de décret relatif à la gestion de la qualité des baignades artificielles

    La question a été retirée

  3. Question n° 24230 posée par M. Christian Bilhac

    Simple périmètre de protection immédiate des captages d'eau potable

    La question est caduque

  4. Question n° 25655 posée par Mme Kristina Pluchet

    Suivi épidémique par la surveillance des eaux usées

    La question est caduque

  5. Question n° 26358 posée par Mme Florence Lassarade

    Maintien et renforcement de la surveillance épidémiologique des eaux usées

    La question est caduque