Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 02741 posée par M. Jean Louis Masson

    Sanction de l'information mensongère

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  2. Question n° 00351 posée par M. Jean Louis Masson

    Sanction de l'information mensongère

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  3. Question n° 25966 posée par M. Georges Mouly

    Difficultés rencontrées avec les opérateurs téléphoniques et les fournisseurs d'accès à internet

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

  4. Question n° 19311 posée par M. Joël Bourdin

    Opérateurs de télécommunications et médiation

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 13131 posée par M. Jean Louis Masson

    Sanction de l'information mensongère

    La question est caduque

  2. Question n° 10491 posée par M. Jean Louis Masson

    Sanction de l'information mensongère

    La question est caduque

  3. Question n° 07998 posée par M. Jean Louis Masson

    Sanction de l'information mensongère

    La question est caduque

  4. Question n° 01559 posée par M. Jean Louis Masson

    Sanction de l'information mensongère

    La question est caduque

  5. Question n° 26976 posée par M. Jean Louis Masson

    Sanction de l'information mensongère

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses