Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 70 trouvées
-
Question n° 2090S posée par M. Stéphane Demilly
Règles de sécurité routière applicables aux cyclistes
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité
-
Question n° 1939S posée par M. Michel Savin
Réglementation de la discipline du tir à l'arme réglementaire
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté
-
Question n° 24873 posée par M. Jean-François Husson
Inquiétude des associations pratiquant le tir à l'arme réglementaire
Réponse du Ministère de l'intérieur
-
Question n° 24749 posée par M. Stéphane Le Rudulier
Interdiction d'acquisition et de détention « d'armes de guerre transformées »
Réponse du Ministère de l'intérieur
-
Question n° 21901 posée par M. Jean Louis Masson
Fusion d'associations sportives
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 21 trouvées
-
Question n° 28445 posée par Mme Catherine Dumas
Sécurisation des événements sportifs internationaux à venir en France
La question est caduque
-
Question n° 26599 posée par M. Jean Louis Masson
Gestion de remontées mécaniques
La question est caduque
-
Question n° 25505 posée par M. Jean Louis Masson
Gestion de remontées mécaniques
La question est caduque
-
Question n° 25506 posée par M. Jean Louis Masson
Régime tarifaire des remontées mécaniques
La question est caduque
-
Question n° 24373 posée par Mme Laurence Muller-Bronn
Restrictions des pratiques de tir sportif
La question est caduque