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835 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 650 trouvées
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Question n° 00166 posée par M. André Boyer
Réglementation relative aux signaleurs de courses pédestres
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
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Question n° 0010A posée par M. Jean-Claude Carle
Politique du sport
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 05922 posée par M. Jacques Oudin
Interprétation de l'article L. 242-1 du code de la sécurité sociale pour les prix remis aux coureurs cyclistes
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
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Question n° 09896 posée par M. Philippe Nogrix
Encadrement des jeunes pour les activités sportives
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
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Question n° 10925 posée par M. Claude Domeizel
Place des services de la jeunesse et des sports dans le projet de réforme de l'administration territoriale de l'Etat
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 185 trouvées
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Question n° 11796 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Cotisations retraite des accompagnateurs en montagne exerçant à titre occasionnel
La question est caduque
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Question n° 18095 posée par M. Georges Ginoux
Projet de redevances aéronautiques applicables à l'aviation sportive et de loisir
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 18299 posée par M. Claude Bertaud
Extension des redevances aéronautiques à l'aviation sportive et de loisir
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 20104 posée par M. Bernard Murat
Moyens affectés à la lutte contre le dopage
La question est caduque
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Question n° 20506 posée par M. Marcel Vidal
Influence de la télévision sur l'évolution du sport
La question a été retirée pour cause de décès.