Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 03568 posée par M. Roland Courteau

Médecins en milieu rural

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

28/02/2008
Question n° 05477 posée par M. François Marc

Classement du département du Finistère en zone de faible densité médicale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/09/2008
Question n° 05478 posée par M. François Marc

Organisation territoriale des permanences de soins

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

04/09/2008
Question n° 07771 posée par M. Jean Louis Masson

Création d'agences régionales de santé

Réponse du Ministère de la santé et des sports

05/03/2009
Question n° 08032 posée par M. Jean Louis Masson

Projet d'hôpital Robert Schuman en Moselle

Réponse du Ministère de la santé et des sports

19/03/2009

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 09861 posée par M. Marcel Rainaud

Conséquences de la centralisation de l'offre de soins

La question est caduque

30/07/2009
Question n° 09862 posée par M. Marcel Rainaud

Service des urgences de l'hôpital de Lézignan-Corbières

La question est caduque

30/07/2009
Question n° 12507 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

Répartition de la démographie médicale sur le territoire national

La question est caduque

11/03/2010
Question n° 15991 posée par M. Roland Ries

Fermeture de trois centres médicaux en Alsace

La question a été transformée.

11/11/2010
Question n° 19873 posée par M. Jean-Luc Fichet

Déserts médicaux

La question est caduque

25/08/2011