Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
-
Question n° 1823S posée par Mme Laurence Harribey
Politique européenne relative à la filière spatiale
Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
-
Question n° 08386 posée par M. Yves Bouloux
Emplois non pourvus et actions à l'échelle européenne
Réponse du Ministère du travail
-
Question n° 23026 posée par M. Patrick Chaize
Difficultés rencontrées par la filière bois
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
-
Question n° 14006 posée par M. Roland Courteau
Fonds de l'initiative pour l'emploi des jeunes
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
-
Question n° 10473 posée par M. Michel Boutant
Financement du plan local pour l'insertion et l'emploi de la communauté d'agglomération du Grand Angoulême
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 09119 posée par M. Stéphane Ravier
Suppression de cinquante-trois emplois dans l'entreprise Saint Louis Sucre de Marseille
La question est caduque
-
Question n° 23349 posée par M. Antoine Lefèvre
Ouverture à la concurrence du secteur de la formation professionnelle
La question est caduque
-
Question n° 21777 posée par M. Marcel Vidal
Plan national de réforme à l'horizon 2007-2008
La question a été retirée pour cause de décès.
-
Question n° 19269 posée par M. Marcel Vidal
Mise en oeuvre du Fonds social européen à partir de 2007
La question a été retirée pour cause de décès.
-
Question n° 14776 posée par Mme Odette Herviaux
Concurrence déloyale
La question est caduque