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154 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 130 trouvées

  1. Question n° 02319 posée par M. Patrice Joly

    Conséquences désastreuses de la diminution du nombre de contrats aidés

    Réponse du Ministère du travail

  2. Question n° 16626 posée par M. Daniel Reiner

    Avenir du dispositif « impact emploi »

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  3. Question n° 16391 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Dispositif Impact emploi

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  4. Question n° 13373 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Mise en place des contrats à durée déterminée d'insertion dans les ateliers et chantiers d'insertion

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  5. Question n° 10977 posée par Mme Natacha Bouchart

    Durée du contrat unique d'insertion en milieu scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 26093 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Pérennisation des établissements pour l'insertion dans l'emploi

    La question est caduque

  2. Question n° 24511 posée par Mme Christine Herzog

    Restrictions des lignes budgétaires des agences de Pôle emploi pour la prorogation des contrats d'insertion des publics de plus de 26 ans

    La question est caduque

  3. Question n° 24513 posée par Mme Christine Herzog

    Communes privées de prorogations de contrats d'insertion des publics de plus de 26 ans par les agences de Pôle emploi

    La question est caduque

  4. Question n° 24514 posée par Mme Christine Herzog

    Collectivités privées de contrats d'insertion et de prorogations

    La question est caduque

  5. Question n° 24265 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Pérennisation des établissements pour l'insertion dans l'emploi

    La question est caduque

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