Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

117 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 114 trouvées

  1. Question n° 11797 posée par M. Georges Mouly

    Revalorisation des pensions militaires

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

  2. Question n° 13349 posée par M. Philippe Madrelle

    Revalorisation des pensions militaires

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

  3. Question n° 14906 posée par M. Bruno Retailleau

    Revendications des représentants du monde combattant

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

  4. Question n° 16405 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Pension pour service militaire en AFN des marins pensionnés

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

  5. Question n° 18080 posée par M. Robert Hue

    Revalorisation de la valeur du point des pensions militaires d'invalidité

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21742 posée par M. Bruno Gilles

    Mise en oeuvre de l'article 152 de la loi de finances pour 2011 concernant les pensions des marins-pompiers de Marseille

    La question est caduque

  2. Question n° 02822 posée par M. Roland Courteau

    Conditions de vie des veuves de guerre

    La question est caduque

  3. Question n° 06367 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Retards de liquidation des pensions des anciens combattants

    La question est caduque