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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 05347 posée par Mme Évelyne Didier
Médaille de la défense
Réponse du Ministère de la défense
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Question n° 03816 posée par M. Jean-René Lecerf
Attribution du titre de reconnaissance de la nation aux réfractaires au STO
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants