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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 02991 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Pupilles de la nation et orphelins de guerre ou du devoir
Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants
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Question n° 02750 posée par M. Philippe Richert
Situation des pupilles de la nation et orphelins de guerre et du devoir
Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants
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Question n° 02390 posée par M. Yvon Collin
Situation des orphelins de guerre
Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants
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Question n° 02175 posée par M. Francis Grignon
Reconnaissance accordée aux enfants des incorporés de force « morts pour la France »
Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants
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Question n° 02183 posée par M. Georges Mouly
Situation des orphelins de la Seconde Guerre mondiale
Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants