Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
658 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 617 trouvées
-
Question n° 00084 posée par M. Charles Ginésy
Situation des anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du ministère : Anciens combattants
-
Question n° 00120 posée par M. Philippe Marini
Octroi du titre de reconnaissance de la nation aux militaires ayant servi en Algérie
Réponse du ministère : Anciens combattants
-
Question n° 00125 posée par M. Philippe Marini
Combattants et volontaires de la Résistance
Réponse du ministère : Anciens combattants
-
Question n° 05074 posée par M. André Boyer
Anciens combattants victimes de traumatismes : dépôt d'un rapport au Parlement et mesures
Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants
-
Question n° 05875 posée par M. Guy Fischer
Revenus des veuves d'anciens combattants
Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 41 trouvées
-
Question n° 00196 posée par M. Ernest Cartigny
Application de la loi relative au règlement de certaines situations résultant des événements d'Afrique du Nord, d'Indochine et de la Seconde Guerre mondiale
La question a été retirée
-
Question n° 0750S posée par M. Bernard Piras
Situation de certains orphelins de guerre
La question a été transformée.
-
Question n° 24260 posée par M. Michel Moreigne
Concrétisation départementale de la politique de "mémoire partagée"
La question est caduque
-
Question n° 25465 posée par M. Jean Louis Masson
Attribution de la campagne simple aux policiers ayant servi en Algérie
La question est caduque
-
Question n° 26573 posée par M. Jean Louis Masson
Attribution de la campagne simple aux policiers ayant servi en Algérie
La question est caduque