Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 08955 posée par M. Roland Courteau

    Bonifications de campagne

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

  2. Question n° 09330 posée par M. Marcel Rainaud

    Éclaircissements sur la question de l'attribution de la campagne double

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

  3. Question n° 12702 posée par M. Antoine Lefèvre

    Bénéfice de la campagne double pour les anciens combattants en Afrique du Nord

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

  4. Question n° 12765 posée par M. Yves Daudigny

    Attribution de la campagne double aux anciens combattants en Afrique du Nord, fonctionnaires et assimilés

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

  5. Question n° 12775 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Reconnaissance de la campagne double au bénéfice des anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 15097 posée par M. Robert Tropeano

    Attribution de la campagne double aux anciens combattants d'Algérie, du Maroc et de Tunisie

    La question a été retirée