Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 21190 posée par M. Bruno Belin

    Réouverture des lieux culturels

    Réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 0013S posée par M. Bruno Belin

    Architectes des bâtiments de France

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

  3. Question n° 00248 posée par M. Bruno Belin

    Déclassement des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture

  4. Question n° 00256 posée par M. Bruno Belin

    Rénovation de la cathédrale de Notre-Dame de Paris

    Réponse du Ministère de la culture

  5. Question n° 05601 posée par M. Bruno Belin

    Dépôt central d'archives de la justice militaire

    Réponse du Ministère des armées

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 2171S posée par M. Bruno Belin

    Architectes des bâtiments de France

    La question est caduque

  2. Question n° 00997 posée par M. Bruno Belin

    Entretien des églises

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

  3. Question n° 10818 posée par M. Bruno Belin

    Usage de l'intelligence artificielle dans le domaine de l'audiodescription française

    En attente de réponse du Ministère de la culture