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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

  1. Question n° 02028 posée par M. Dominique Bailly

    Avenir des RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 05761 posée par Mme Cécile Cukierman

    Situation du GrAMS Loire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 10201 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Donner aux réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté les moyens de leurs missions

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche


Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 19441 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Horaires de travail des enseignants exerçant dans les établissements médico-sociaux et sanitaires

    La question est caduque

  2. Question n° 21549 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation des rééducateurs de l'éducation nationale

    La question est caduque

  3. Question n° 21830 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Devenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté

    La question est caduque

  4. Question n° 21884 posée par M. Michel Amiel

    Réseaux d'aide spécialisée aux élèves en difficulté

    La question est caduque

  5. Question n° 21921 posée par M. Jean Bizet

    Régimes indemnitaires applicables aux professeurs de section d'enseignement général et professionnel adapté

    La question est caduque

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