Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions sans réponse

0 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 19735 posée par M. Roger Karoutchi

    Accident à l'occasion d'essais thérapeutiques à Rennes

    La question est caduque

  2. Question n° 19414 posée par M. Roger Karoutchi

    Mesures contre les écarts de prix concernant les produits sans ordonnance dans les pharmacies

    La question est caduque

  3. Question n° 19425 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Molécules onéreuses

    La question est caduque

  4. Question n° 19433 posée par M. Hervé Maurey

    Automédication

    La question est caduque

  5. Question n° 19327 posée par Mme Chantal Deseyne

    Remboursement des médicaments princeps non substituables

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses