Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 27657 posée par M. Gérard Ehlers

    Situation de l'emploi dans la zone rurale de Bailleul

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 29521 posée par M. Jean-François Pintat

    Vins de Bordeaux: normalisation des bouteilles bordelaises

    Réponse du ministère : Industrie

  3. Question n° 29658 posée par M. Raoul Vadepied

    Etude sur l'utilisation des quartiers avant bovins

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 31647 posée par M. Marcel Gargar

    Guadeloupe: maintien de structures industrielles

    Réponse du ministère : Industries agricoles et alimentaires

  5. Question n° 32126 posée par M. Jean-François Pintat

    Electrification rurale: répartition des subventions

    Réponse du ministère : Agriculture

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 01209 posée par M. Fernand Tardy

    Electrification en zone rurale: coût pour le consommateur

    La question a été retirée

  2. Question n° 04368 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Développement de la production de pâte à papier

    La question est caduque

  3. Question n° 09984 posée par M. Michel Souplet

    Reconquête du marché intérieur de la pâtisserie-biscuiterie industrielle : bilan d'étude

    La question est caduque

  4. Question n° 00932 posée par M. Franz Duboscq

    Conseil national de la montagne

    La question est caduque

  5. Question n° 05010 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Composition et traitement de certaines cigarettes

    La question est caduque