Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 26594 posée par M. Maurice Janetti

    Propagation de l'espéranto

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 08658 posée par M. Francis Palmero

    Conférence sur l'intelligence: participation française

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 14260 posée par M. Francisque Collomb

    Création d'un réseau de bibliothèques en sciences humaines et sociales

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 17196 posée par M. Francisque Collomb

    Restaurateurs de bibliothèques: création de concours

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 26985 posée par M. Daniel Percheron

    Formation des danseurs professionnels

    Réponse du ministère : Culture

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 03971 posée par M. José Balarello

    Dégradation du Jardin des Plantes

    La question est caduque

  2. Question n° 17618 posée par M. Emmanuel Hamel

    Université du troisième âge

    La question est caduque