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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 26 trouvées
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Question n° 15882 posée par M. Thierry Repentin
Critères retenus pour l'attribution du bénéfice de la double campagne aux anciens d'Afrique du Nord
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
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Question n° 15713 posée par M. Roland Courteau
Attribution du bénéfice de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
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Question n° 15567 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Attribution du bénéfice de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
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Question n° 15585 posée par M. Michel Boutant
Bénéfice de la campagne double
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
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Question n° 15607 posée par M. Philippe Paul
Bénéfice de la campagne double pour les anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 15097 posée par M. Robert Tropeano
Attribution de la campagne double aux anciens combattants d'Algérie, du Maroc et de Tunisie
La question a été retirée