Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

Question n° 33642 posée par M. Alain Journet

Handicapés mentaux victimes de maltraitance

Réponse du ministère : Emploi

07/06/2001
Question n° 32438 posée par M. Jean-Pierre Schosteck

Profession des masseurs kinésithérapeutes

Réponse du ministère : Santé

05/04/2001
Question n° 30653 posée par M. Alain Journet

Handicapés mentaux victimes de maltraitance

Réponse du ministère : Emploi

25/01/2001

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 13856 posée par M. Jean Louis Masson

Validation des périodes de service militaire pour la retraite

La question est caduque

23/09/2004
Question n° 13653 posée par M. Jean Louis Masson

Droits à pension d'un agent public contractuel

La question est caduque

09/09/2004
Question n° 13599 posée par M. Jean Louis Masson

Prise en charge des adultes polyhandicapés en Moselle

La question est caduque

26/08/2004
Question n° 13600 posée par M. Jean Louis Masson

Difficultés des associations de parents d'élèves inadaptés

La question est caduque

26/08/2004
Question n° 13194 posée par M. Jean Louis Masson

Liquidation des droits à la retraite avant soixante ans pour les pères ou mères d'enfants lourdement handicapés

La question est caduque

15/07/2004

Voir toutes les questions sans réponses