Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 26756 posée par M. Francis Palmero

    Marché des voitures d'occasion: règlementation

    Réponse du ministère : Transports

  2. Question n° 32303 posée par M. Joseph Yvon

    Exploitation du fonds des mers: redevance domaniale

    Réponse du ministère : Industrie

  3. Question n° 01449 posée par M. Paul Girod

    Visite technique des véhicules de transport et des poids lourds

    Réponse du ministère : Industrie

  4. Question n° 12143 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Aspects sanitaires des polluants automobiles

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 16330 posée par M. François Collet

    Bien fondé de la construction d'une piste d'atterrissage sur l'archipel français des Pétrels

    Réponse du ministère : Industrie

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 32306 posée par M. Edouard Le Jeune

    Autorisations de prospection des fonds marins: instruction des demandes

    La question est caduque

  2. Question n° 16286 posée par M. Paul Alduy

    Mines de fer de Batère (Pyrénées-Orientales): aide de la SNCF

    La question est caduque