Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 04743 posée par M. Albert Voilquin

    Prix des carburants: unification

    Réponse du ministère : Énergie

  2. Question n° 01346 posée par M. Albert Voilquin

    Fixation uniforme du prix des produits pétroliers

    Réponse du ministère : Énergie

  3. Question n° 00591 posée par M. Henri Belcour

    Limousin: prix des carburants

    Réponse du ministère : Industrie

  4. Question n° 00372 posée par M. André Fosset

    Augmentation des prix du gaz-oil

    Réponse du ministère : Énergie

  5. Question n° 35017 posée par M. René Tinant

    Détaillants en carburants: marge bénéficiaire

    Réponse du ministère : Industrie

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18009 posée par M. Hervé Maurey

    Augmentation du coût du carburant

    La question a été retirée

  2. Question n° 01177 posée par M. Charles Pasqua

    Hausse du prix de l'essence: origine

    La question est caduque

  3. Question n° 33135 posée par M. André Fosset

    Gas-oil: politique tarifaire

    La question est caduque