Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 44 trouvées

  1. Question n° 02849 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Industrie des produits pharmaceutiques: programme

    Réponse du ministère : Premier ministre

  2. Question n° 09253 posée par M. Rémi Herment

    Décentralisation: créations d'officines pharmaceutiques

    Réponse du ministère : Premier ministre

  3. Question n° 14116 posée par M. Philippe Madrelle

    Situation de l'industrie pharmaceutique

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  4. Question n° 14118 posée par M. Paul Robert

    Situation de l'industrie pharmaceutique

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  5. Question n° 14128 posée par M. Serge Mathieu

    Industrie pharmaceutique française

    Réponse du ministère : Affaires sociales

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23457 posée par M. Pierre Louvot

    Délivrance de médicaments par les vétérinaires salariés

    La question est caduque

  2. Question n° 15086 posée par Mme Laurence Harribey

    Diminution inquiétante des stocks de certains médicaments

    La question est caduque

  3. Question n° 25999 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Prélèvement sur la commercialisation et la promotion des médicaments

    La question est caduque