Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 0960S posée par M. Alain Milon

    Publication du code de déontologie des infirmiers

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

  2. Question n° 0961S posée par M. Alain Milon

    Utilité de l'ordre national des infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  3. Question n° 0871S posée par M. Thierry Repentin

    Refus des infirmiers salariés de l'assujettissement obligatoire au tableau de l'ordre infirmier

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

  4. Question n° 0820S posée par Mme Marie-France Beaufils

    Salariés et ordre des infirmiers

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

  5. Question n° 0564S posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Régulation de l'offre de soins infirmiers dans le département du Loiret

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0631S posée par M. Lucien Lanier

    Situation des infirmiers et infirmières des hôpitaux psychiatriques

    La question est caduque

  2. Question n° 0341S posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Annulation des diplômes d'infirmiers obtenus à Besançon à la session de juin

    La question a été retirée