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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 30 trouvées
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Question n° 0125S posée par M. Patrice Joly
Services publics de santé dans la Nièvre et les territoires ruraux
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
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Question n° 03999 posée par M. Patrice Joly
Statut des agents fontainiers présents dans les collectivités territoriales
Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics
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Question n° 04651 posée par M. Patrice Joly
Restitution des aides au logement versées directement aux bailleurs en cas d'impayés de loyer
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
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Question n° 0425G posée par M. Patrice Joly
Pensions de réversion
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 09647 posée par M. Patrice Joly
Développement de l'antibiorésistance et impasses thérapeutiques
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 10147 posée par M. Patrice Joly
Transfert du centre de réception et de régulation des appels en Côte-d'Or
La question est caduque
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Question n° 14992 posée par M. Patrice Joly
Covid-19 et accueil des enfants des fonctionnaires d'astreinte et des professionnels du secteur privé
La question est caduque
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Question n° 15492 posée par M. Patrice Joly
Difficultés rencontrées par les bailleurs sociaux pour obtenir des équipements de protection individuelles
La question est caduque
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Question n° 15848 posée par M. Patrice Joly
Prolongation de la réquisition du scanner à la clinique de Cosne-sur-Loire
La question est caduque
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Question n° 15906 posée par M. Patrice Joly
Erreur sur le classement de la Nièvre pour le déconfinement
La question est caduque