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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 47 trouvées
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Question n° 26134 posée par M. Francis Palmero
Vélomoteurs: création d'un permis de conduire
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 26756 posée par M. Francis Palmero
Marché des voitures d'occasion: règlementation
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 27049 posée par M. Francis Palmero
Développement des liaisons aériennes Genève-Méditerranée
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 27125 posée par M. Francis Palmero
Transport des produits dangereux
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 27284 posée par M. Francis Palmero
Circulation aérienne: qualité du personnel
Réponse du ministère : Transports
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 27283 posée par M. Francis Palmero
Autoroutes: condition de gratuité
La question est caduque
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Question n° 01509 posée par M. Francis Palmero
Création d'un statut européen de la navigation de plaisance
La question est caduque
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Question n° 02431 posée par M. Francis Palmero
Pétroliers: installation d'une boîte noire
La question est caduque
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Question n° 02968 posée par M. Francis Palmero
Ligne ferroviaire de Pertuis aux Arcs: état du projet
La question est caduque
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Question n° 17549 posée par M. Francis Palmero
Diffusion dans le métro d'une publicité en franglais
La question a été retirée pour cause de décès.