Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 02170 posée par M. Pierre Vallon

    Reclassement de l'aéroport de Lyon-Satolas

    Réponse du ministère : Industrie

  2. Question n° 02330 posée par Mme Hélène Luc

    Revendications des personnels de contrôle des aérodromes

    Réponse du ministère : Transports

  3. Question n° 02331 posée par Mme Hélène Luc

    Revendications des personnels de contrôle des aérodromes

    Réponse du ministère : Transports

  4. Question n° 02512 posée par M. Roger Lise

    Antilles françaises: facilités de transport pour les ressortissants de ces départements

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 02658 posée par M. Serge Boucheny

    Revendications des pilotes de ligne

    Réponse du ministère : Transports

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00051 posée par Mme Hélène Luc

    Problèmes d'emploi des pilotes de ligne

    La question est caduque

  2. Question n° 0668S posée par M. Alain Gournac

    Pratiques des aiguilleurs aériens

    La question a été retirée