Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 17800 posée par M. Yves Détraigne

    Opacité des tarifs de train

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  2. Question n° 14633 posée par M. Yves Détraigne

    Opacité des tarifs de train

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  3. Question n° 11804 posée par M. Cyril Pellevat

    Offre étudiante à la SNCF

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  4. Question n° 17054 posée par M. Jean Louis Masson

    Tarification des péages autoroutiers

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

  5. Question n° 17155 posée par M. Roland Courteau

    Hausse des tarifs des péages autoroutiers

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25732 posée par M. Roland Courteau

    Nouvelle politique tarifaire de la SNCF

    La question est caduque

  2. Question n° 19820 posée par M. Antoine Lefèvre

    Échange et remboursement des billets de train

    La question est caduque