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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 1964S posée par M. Édouard Courtial

    Dysfonctionnements sur le réseau des trains express régionaux de l'Oise

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  2. Question n° 1130S posée par M. Édouard Courtial

    Liaison ferroviaire Beauvais-Paris

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  3. Question n° 07031 posée par M. Édouard Courtial

    Vente de billets dans les trains

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  4. Question n° 03764 posée par M. Édouard Courtial

    Fermetures des lignes ferroviaires locales

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  5. Question n° 0158S posée par M. Édouard Courtial

    Barreau ferroviaire Roissy-Picardie

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire


Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26965 posée par M. Édouard Courtial

    Avenir du fret ferroviaire

    La question est caduque

  2. Question n° 25223 posée par M. Édouard Courtial

    Dysfonctionnements sur le réseau des trains express régionaux de l'Oise

    La question a été retirée