Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 43 trouvées

  1. Question n° 26342 posée par M. Jean Cluzel

    Sécurité sur les routes à deux et trois voies

    Réponse du ministère : Transports

  2. Question n° 27587 posée par M. Jean Cluzel

    Tracé dans le département de l'Allier de l'autoroute A 71

    Réponse du ministère : Transports

  3. Question n° 27758 posée par M. Jean Cluzel

    Transfert des examens au permis de conduire des chefs-lieux de cantons aux chefs-lieux d'arrondissements

    Réponse du ministère : Transports

  4. Question n° 29009 posée par M. Jean Cluzel

    Allier: aménagement de la nationale 7

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 29010 posée par M. Jean Cluzel

    Usagers de deux roues: danger

    Réponse du ministère : Transports

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26343 posée par M. Jean Cluzel

    Glissières de sécurité sur les routes: rapport coût-efficacité

    La question a été retirée

  2. Question n° 05383 posée par M. Jean Cluzel

    Prix du gazole

    La question a été retirée

  3. Question n° 06924 posée par M. Jean Cluzel

    Conséquences de l'augmentation des charges sociales et fiscales sur les entreprises de transports

    La question a été retirée

  4. Question n° 08823 posée par M. Jean Cluzel

    Prix du gazole

    La question a été retirée