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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 09401 posée par M. Jean Louis Masson
Écotaxe pour les poids lourds
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
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Question n° 01455 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Spécificités des contrats à durée déterminée liés aux activités saisonnières
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
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Question n° 00943 posée par M. Marcel Rainaud
Relation entre Pôle emploi et les TPE
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 15939 posée par M. Daniel Laurent
Baisse d'activité et de travail déclaré dans le secteur de l'emploi à domicile
La question est caduque
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Question n° 14912 posée par M. François Baroin
Recul de l'emploi à domicile
La question est caduque
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Question n° 09035 posée par Mme Catherine Troendlé
Baisse prévue du budget des maisons de l'emploi dans le projet de loi de finances pour 2014
La question est caduque
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Question n° 09104 posée par M. Antoine Lefèvre
Financement des maisons de l'emploi et de la formation
La question est caduque