Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 42 trouvées

  1. Question n° 12914 posée par M. Hervé Maurey

    Avenir des établissements publics d'insertion de la défense

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  2. Question n° 12205 posée par M. Daniel Laurent

    Missions locales de la région Poitou-Charentes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

  3. Question n° 10793 posée par M. Michel Boutant

    Accès des missions locales au fonds social européen

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

  4. Question n° 09878 posée par M. Michel Boutant

    Accès des missions locales au fonds social européen

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

  5. Question n° 09654 posée par M. Daniel Laurent

    Missions locales de la région Poitou-Charentes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 27846 posée par M. Jacques Fernique

    Conséquences de la réforme du parcours d'insertion par l'activité économique sur les chantiers éducatifs

    La question est caduque

  2. Question n° 26093 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Pérennisation des établissements pour l'insertion dans l'emploi

    La question est caduque

  3. Question n° 24265 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Pérennisation des établissements pour l'insertion dans l'emploi

    La question est caduque

  4. Question n° 18845 posée par Mme Samia Ghali

    Augmentation des places disponibles dans l'établissement public d'insertion de la défense de Marseille

    La question est caduque

  5. Question n° 07840 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Avenir des ERS

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses