Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 2089S posée par Mme Véronique Guillotin

    Attractivité des carrières hospitalo-universitaires

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  2. Question n° 2059S posée par M. Guillaume Chevrollier

    Oubliés du Ségur

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

  3. Question n° 1562S posée par M. Philippe Mouiller

    Sort des derniers oubliés du Ségur de la santé

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

  4. Question n° 1433S posée par M. Stéphane Sautarel

    Personnels des services de soins infirmiers à domicile et autres établissements

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

  5. Question n° 1387S posée par M. Michel Canévet

    Non-application du Ségur de la santé aux personnels de santé intervenant à domicile

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1369S posée par Mme Agnès Canayer

    Secteurs de l'autonomie et de la protection de l'enfance et Ségur de la santé

    La question est caduque

  2. Question n° 1147S posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Réévaluation de l'indemnité de feu des sapeurs-pompiers professionnels

    La question a été retirée

  3. Question n° 0793S posée par Mme Sonia de La Provôté

    Suppression de la rémunération des présidents et vice-présidents de certains syndicats de communes

    La question a été retirée

  4. Question n° 1063S posée par M. Roland du Luart

    Modalités d'octroi de la nouvelle bonification indiciaire

    La question a été retirée