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430 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 406 trouvées
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Question n° 18308 posée par Mme Françoise Férat
Reconnaissance nationale aux vétérans et travailleurs des centres d'expérimentations nucléaires militaires
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
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Question n° 12771 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Modalités d'attribution de la médaille militaire à la troisième génération du feu
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
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Question n° 24814 posée par M. Daniel Gremillet
Volontariat des engagés contractuels entrés en service depuis la suspension de la conscription
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
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Question n° 24719 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent
Attribution de la croix du combattant volontaire aux combattants volontaires contractuels
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
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Question n° 24450 posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Conditions d'attribution de la croix du combattant volontaire
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 24 trouvées
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Question n° 23261 posée par M. Antoine Lefèvre
Médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme
La question est caduque
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Question n° 22988 posée par M. Christian Cointat
Nominations et promotions des anciens combattants dans les ordres nationaux
La question est caduque
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Question n° 21184 posée par M. Alain Bertrand
Attribution de la croix du combattant volontaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 19561 posée par Mme Évelyne Didier
Promotion des déportés, internés et patriotes résistants à l'Occupation
La question est caduque
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Question n° 18661 posée par M. Christian Cambon
Reconnaissance des porte-drapeaux
La question est caduque