Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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210 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 207 trouvées

  1. Question n° 26680 posée par M. André Bohl

    Office national des anciens combattants (effectifs du service départemental de la Moselle)

    Réponse du ministère : Anciens combattants

  2. Question n° 28744 posée par M. Claude Fuzier

    Conditions nécessaires pour bénéfice de campagne: décret d'application de la loi

    Réponse du ministère : Défense

  3. Question n° 29941 posée par M. Maurice Janetti

    Anciens combattants: maintien des avantages sociaux

    Réponse du ministère : Budget

  4. Question n° 35094 posée par M. Michel Chauty

    Anciens combattants marocains: revalorisation des pensions

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  5. Question n° 00055 posée par M. Henri Caillavet

    Commission tripartite: reprise du dialogue

    Réponse du ministère : Anciens combattants

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09440 posée par M. Pierre Brantus

    Retraite mutualiste des anciens combattants d'Afrique du Nord

    La question est caduque

  2. Question n° 40036 posée par M. Jacques Blanc

    Pensions et retraites des anciens combattants d'origine étrangère

    La question est caduque

  3. Question n° 06367 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Retards de liquidation des pensions des anciens combattants

    La question est caduque