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223 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 132 trouvées
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Question n° 06740 posée par M. Paul Souffrin
Avenir des hôpitaux de Thionville et du CHR Metz-Thionville (Moselle)
Réponse du ministère : Solidarité
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Question n° 19733 posée par M. Roland du Luart
Aménagement de la carte sanitaire pour le traitement de la rééducation-réadaptation fonctionnelle
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 20250 posée par Mme Hélène Missoffe
Etablissements moyen séjour de soins et de réadaptation : limitation à la carte sanitaire régionale
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 01465 posée par M. Georges Gruillot
Schéma régional d'organisation sanitaire et sociale
Réponse du ministère : Affaires sociales
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Question n° 05835 posée par M. Louis Souvet
Précarité des services de santé mentale du Nord du département du Doubs
Réponse du ministère : Santé
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 91 trouvées
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Question n° 02319 posée par M. Louis Longequeue
Etablissement des cartes sanitaires "long séjour"
La question est caduque
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Question n° 02470 posée par M. Pierre Noe
Essonne: révision de la carte sanitaire
La question est caduque
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Question n° 18880 posée par M. Guy Fischer
Restructuration du système hospitalier
La question est caduque
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Question n° 06159 posée par M. Jean-Claude Danglot
Avenir du centre hospitalier de Lens
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 06228 posée par M. Michel Mercier
Établissements privés à but non lucratif dans le projet de loi "Hôpital, patients, santé et territoires"
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.