Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
246 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 204 trouvées
-
Question n° 17873 posée par M. Paul d'Ornano
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Réponse du ministère : Premier ministre
-
Question n° 18982 posée par M. Josselin de Rohan
Coût de l'installation de l'ENA, à Strasbourg
Réponse du ministère : Fonction publique
-
Question n° 0381G posée par M. Philippe Adnot
Délocalisation des administrations
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
-
Question n° 19220 posée par M. Henri Collette
Décentralisation de la direction de la sécurité civile
Réponse du ministère : Premier ministre
-
Question n° 19282 posée par M. Henri Collette
Délocalisation des organismes de recherche dans la région Nord - Pas-de-Calais
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 42 trouvées
-
Question n° 0392S posée par M. Jean Simonin
Motifs de la délocalisation de la Manufacture des Gobelins
La question a été retirée
-
Question n° 19219 posée par M. Henri Collette
Décentralisation de la direction de la sécurité civile
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 19577 posée par M. Louis Minetti
Délocalisation de l'Ecole nationale vétérinaire
La question est caduque
-
Question n° 19624 posée par M. André Fosset
Utilisation des fonds publics
La question est caduque
-
Question n° 20602 posée par M. Gérard Larcher
Délocalisation de l'Ecole nationale supérieure du paysage
La question est caduque