Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 34358 posée par M. Georges Berchet

    SAMU: bénéfice des hélicoptères de la gendarmerie

    Réponse du ministère : Défense

  2. Question n° 34359 posée par M. Georges Berchet

    SAMU: maintien des secours par hélicoptères

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 01040 posée par M. Henri Caillavet

    Ambulanciers agréés et privés: détournement possible des appels d'urgence

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 01204 posée par M. Pierre Vallon

    SAMU: statistiques par départements

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 02308 posée par M. Christian Poncelet

    Vosges: installation d'un service médical d'urgence

    Réponse du ministère : Santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24693 posée par M. Christian Bonnet

    Fonctionnement des centres 15: bilan des expérimentations

    La question est caduque

  2. Question n° 10782 posée par M. Raymond Couderc

    Mutualisation des missions des SDIS et des SAMU

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 13034 posée par M. Yves Krattinger

    Coopération des services départementaux d'incendie et de secours dans le cadre de l'organisation du service d'aide médicale urgente

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 22913 posée par M. Claude Malhuret

    Autorisation pour les exploitants d'hélicoptères effectuant le service de transport médical d'urgence de s'équiper de jumelles de vision nocturne

    La question est caduque