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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 00719 posée par Mme Brigitte Micouleau
Frais de transport des travailleurs handicapés accueillis dans les établissements et services d'aide par le travail
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
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Question n° 08580 posée par M. Jean Louis Masson
Droit de retrait et transports en commun
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
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Question n° 07403 posée par M. Jean Louis Masson
Droit de retrait et transports en commun
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
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Question n° 0035G posée par M. Gérard Cornu
Mouvements sociaux
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
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Question n° 0588G posée par M. Hugues Portelli
Grèves du RER
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 25685 posée par Mme Michelle Gréaume
Conditions d'exercice de la profession de conducteur d'autobus et autocars
La question est caduque
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Question n° 24450 posée par M. Pierre Laurent
Conséquences néfastes résultant de la loi d'orientation des mobilités
La question est caduque
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Question n° 17123 posée par M. Jean-Paul Hugot
Réduction du temps de travail et transport urbain
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 23048 posée par M. Jean-Jacques Robert
Perturbations sur les lignes A et C du RER
La question est caduque
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Question n° 27619 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Plan d'automatisation totale des transports souterrains
La question est caduque