Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 59 trouvées

Question n° 11739 posée par M. Roland Courteau

Certificat individuel d'aptitude « certiphyto »

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

22/05/2014
Pertinence
Question n° 10347 posée par M. Jean-Paul Fournier

Oléiculture et réglementation phytosanitaire

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

13/02/2014
Pertinence
Question n° 10063 posée par M. Robert Tropeano

Conséquences de l'exclusion des petits oléiculteurs du plan « Écophyto 2018 »

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

16/01/2014
Pertinence
Question n° 08214 posée par M. Alain Chatillon

Plan Écophyto 2018 et certificat Certiphyto

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

19/09/2013
Pertinence
Question n° 02191 posée par M. Michel Doublet

Plan Ecophyto 2018 et adaptation aux réalités du terrain

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

04/10/2012
Pertinence